Economie : Comprendre le régime commercial simplifié du COMESA (COMESA STR)

Economie : Comprendre le régime commercial simplifié du COMESA (COMESA STR)

Pour le COMESA, le commerce à petite échelle revêt une importance capitale pour les pays membre du COMESA. En effet, de nombreuses personnes vivent des revenus générés par ce type de commerce et celui-ci contribue à l’équilibre économique des pays. Pour faciliter les transactions dans ce secteur, le COMESA a mis en place un régime commercial simplifié (COMESA STR) pour ces commerçants qui croulent souvent sous le poids des procédures administratives et des frais qu’ils ne sont pas toujours en mesure de supporter.

 

Faciliter les transactions à petite échelle

Le COMESA-STR a été introduit pour simplifier la procédure de dédouanement des marchandises par les douanes et permettre aux petits commerçants transfrontaliers de bénéficier de l’exonération des droits d’importation sur les produits échangés sur les listes communes. Cela supprime les problèmes rencontrés par les commerçants transfrontaliers à petite échelle qui souvent les empêchent de bénéficier des échanges avec d’autres pays du COMESA.

Parmi les problèmes rencontrés nous citerons entre autres :

–           Le manque de connaissance des avantages du commerce avec d’autres pays du COMESA;

–           Le manque de règles écrites entraînant des difficultés pour les commerçants à connaître leurs droits et obligations (pas de transparence);

–           Le paiement des droits de douane sur les marchandises qui n’entraînent aucun droit de douane en raison d’un manque de connaissance de la zone de libre-échange du COMESA;

–           La saisie des marchandises par les douaniers en raison d’un paiement ou d’un non-paiement de droits de douane;

–           Le paiement de pots-de-vin par certains commerçants aux agents frontaliers; Le manque de connaissance des documents du COMESA par certains fonctionnaires des douanes à la frontière.

Pour ne citer que ceux-ci.

Il était donc important pour le COMESA de mettre en place un régime qui permettrait au petit commerçant de travailler dans des conditions optimal et ainsi apporter leur contribution à l’essor économique des pays membres.

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Qui peuvent l’utiliser ?

Mis en place pour résoudre les problèmes rencontrés par petits commerçants transfrontaliers. Le COMESA STR peut être utilisé par les commerçants transfrontaliers membres ou non du COMESA qui importent ou exportent des marchandises équivalent à la valeur du seuil STR ou moins par consignation. Des marchandises qui doivent figurer sur les listes communes qui sont admissibles au COMESA STR.

Pour certains pays, le certificat d’origine simplifié est toujours utilisé.

Les commerçants traitant des envois plus importants avec une valeur supérieure au seuil STR et qui souhaitent bénéficier de l’entrée en franchise de leurs marchandises doivent utiliser le certificat d’origine COMESA normalisé (CoO) et document douanier.

Pour pouvoir bénéficier pleinement des avantages COMESA STR, le commerçant doit également assurer que les marchandises seront vendues dans le pays de destination et non dans le pays de transit. Le commerçant devra également disposer de tous les documents de voyage nécessaires.

En ce qui concerne la liste commune des marchandises, elle est disponible auprès des agents de douanes aux frontières et auprès du responsable du bureau d’informations commerciales (TIDO).

 

De nombreux avantages

Le COMESA STR présente de nombreux avantages aussi bien pour les commerçants que pour la COMESA.

Pour les commerçants les avantages les plus évidents sont entre autres :

–           La simplification et la clarté du processus de franchissement des frontières avec les marchandises pour le commerçant et les fonctionnaires de la frontière. Les douanes et les fonctionnaires des frontières devant suivre, à la lettre, la procédure écrite ;

–           une meilleure connaissance, par le commerçant, de ses droits et obligations résultant d’une réduction des pots-de-vin aux fonctionnaires des frontières et dans les cas de trafic de marchandises à travers les frontières ;

–           Paiement du montant correct des droits ;

–           Réduction des cas de harcèlement, de saisie et de perte de biens;

–           Le coût et l’heure de la compensation des biens seront réduits, contribuant à la baisse des prix des biens et augmenter les gains pour le commerçant;
Pour ce qui est du COMESA, en plus de lutter efficacement contre les trafics en tout genre, la contrebande et la corruption, les avantages sont entre autres :

–           Augmentation de la production des biens, ce qui entrainent la création d’emplois et donc l’amélioration du niveau de vie des populations de la région ;

–           Disponibilité pour les états membres du COMESA de plus de ressources pour le financement des projets de développement

–           Avec la mise place de bureaux d’information commerciaux, les états membre du COMESA seront capables de recueillir de meilleures informations statistiques sur les biens, les valeurs et les quantités échangées qui contribueront à la planification et à la prise de décision par les parties prenantes.

Autant d’avantages qui prouvent à suffisance que le COMESA STR est un outil nécessaire pour le développement économique les pays membres.

Un document expliquant de manière détaillée le mécanisme de fonctionnement du COMESA STR est disponible sur ce lien : COMESA Simplified Trade Regime (STR)

 

Moïse MAZYAMBO

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